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LICENCE
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UTILISATION NON AUTORISÉE
Le cas échéant (pour la vente de logiciels, de templates ou d’autres produits de conception et de programmation), vous ne pouvez pas placer l’un de nos produits, modifié ou non, sur un CD, un site web ou tout autre support et les proposer à la redistribution ou à la revente de quelque nature que ce soit.
PROPRIÉTÉ
Vous ne pouvez pas revendiquer la propriété intellectuelle ou exclusive de l’un de nos produits, modifié ou non. Tous les produits sont la propriété des fournisseurs de contenu. Sauf indication contraire, nos produits sont fournis sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. En aucun cas, cette société ne peut être tenue responsable de tout dommage, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs ou d’autres pertes résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser nos produits.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT ET GARANTIE
Dans le cas de produits qui sont des biens non tangibles irrévocables, nous n’émettons pas de remboursement après l’expédition du produit, il est de votre responsabilité de comprendre avant d’acheter. Veuillez lire attentivement avant d’acheter. Nous ne faisons des exceptions à cette règle que lorsque la description ne correspond pas au produit. Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie et de la possibilité d’un remboursement, mais cela sera précisé au moment de l’achat. Dans ce cas, la garantie ne couvrira que les défauts de fabrication et ne sera effective que si le produit a été utilisé correctement. La garantie ne couvre pas les dysfonctionnements ou les dommages causés par une utilisation inappropriée. Les termes de la garantie sont associés aux défauts de fabrication et de fonctionnement dans des conditions normales des produits et ces termes ne seront effectifs que si l’équipement a été utilisé correctement. Cela comprend :
– Selon les spécifications techniques indiquées pour chaque produit.
– Dans les conditions ambiantes, selon les spécifications indiquées par le fabricant.
– En usage spécifique pour sa fonction conçue en usine.
– En état de fonctionnement électrique selon les spécifications et les tolérances indiquées.
CONTRÔLE ANTI-FRAUDE
L’achat du client peut être reporté pour des contrôles anti-fraude. Il peut également être suspendu pendant une période plus longue pour une enquête plus approfondie afin d’éviter les transactions frauduleuses.
PRIVACY
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